Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'EUROPEEN
Numéro de dépôt :
1610184
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2000
Présentation de la marque L'EUROPEEN
Déposée le 9 août 1990 par la Société Anonyme (SA) "L'AIGLON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"L'AIGLON" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 février 1993 - Transmission de propriété n°154926 - Publication au BOPI 1993-02-09